Les normes énergétiques dans l'immobilier neuf


Mis à jour le 30/11/2023

RT 2005, RT 2012, RE 2020, BBC, THPE HPE… Il n’est pas évident de s’y retrouver parmi l’ensemble des normes énergétiques imposées à l’immobilier neuf. Afin de diminuer la consommation d’énergie et la dépendance envers les combustibles fossiles, le gouvernement a mis en place des dispositifs permettant de certifier le caractère écologique d’un logement. Focus sur ce qu’il faut savoir sur la réglementation énergétique applicable concernant la construction de biens neufs. Et pour un programme neuf, place à la RT 2020 !

La réglementation environnementale et promotion immobilière, un socle obligatoire

De la règlementation thermique RT 2012 à la RE 2020

Depuis le 1er janvier 2022, la RT 2012 a été remplacée par une nouvelle réglementation environnementale 2020 (RE 2020). Elle clarifie les nouvelles normes énergétiques à intégrer dans les projets de construction.

Cette nouvelle norme inclue une exigence plus ambitieuse en termes de consommation d’énergie primaire et prend en compte le bilan carbone du bâtiment sur l’intégralité de son cycle de vie.

RE 2020, RT 2012 : de quoi parle-t-on ?

Appliquée à toutes les constructions neuves dont le permis de construire a été déposé à compter du 1er janvier 2022, la RE 2020 succède à la réglementation thermique 2012 par un niveau supérieur d’efficacité énergétique.

Tout comme les précédentes réglementations, la RE 2020 est une norme, ce qui signifie qu’elle doit être obligatoirement respectée pour tout logement neuf. Celle-ci ajoute une dimension écologique par rapport à la RT 2012.

La consommation d’énergie primaire est plafonnée à 12 kWhEP/m²/an (kilowatt/heure d’énergie primaire par m² et par an).

Les bâtiments à usage d’habitation (programmes immobiliers neufs, maisons neuves…) et professionnel (bureaux, locaux, espaces de travail collectifs…) devront faire appel aux énergies renouvelables et produire plus d’énergie qu’ils n’en consomment (bâtiment à énergie positive).

En savoir plus : La RE 2020

Les labels énergétiques dans le neuf, pour une performance optimisée

Les labels énergétiques et les certifications en matière de construction sont très nombreux, et sont tous facultatifs. L’obtention d’un label, si elle n’a rien d’obligatoire, confère néanmoins une plus grande valeur au bien immobilier et augmente encore la qualité de vie de son heureux propriétaire.

Bâtiment Basse Consommation (BBC+)

Le label BBC+ de l’association Effinergie remplace l’ancien BBC, et impose notamment une consommation énergétique inférieure ou égale à 40 kW/m²/an, ainsi qu’une évaluation obligatoire de la consommation des équipements non pris en compte par la réglementation thermique (électroménager, multimédia…).

En savoir plus : La norme BBC

Certification HQE

La Haute Qualité Environnementale est une démarche qui vise à limiter à court et à long terme les impacts environnementaux d’une opération de construction ou de réhabilitation, tout en assurant aux occupants des conditions de vie saine et confortable.

Elle se décline en 4 thèmes (éco-construction, éco gestion, confort et santé), et 14 valeurs cibles. Le label HQE est décerné aux logements qui atteignent un niveau très performant sur au moins 7 valeurs, un niveau performant sur 4 valeurs et un niveau standard sur 3 valeurs.

En savoir plus : La norme HQE

Labels HPE et THPE

Le label Haute Performance Énergétique (HPE) est obtenu dès lors que la consommation d’énergie conventionnelle du bâtiment est réduite d’au moins 10 % par rapport à la RT 2012.

Lorsque le différentiel dépasse 20 %, le logement peut alors prétendre au label Très Haute Performance Énergétique (THPE).

La réglementation RE 2020 et la promotion immobilière 

Les nouvelles normes énergétiques et autres labels relatifs à la consommation sont élaborés pour permettre aux acquéreurs de biens immobiliers neufs de profiter d’un cadre de vie sain et agréable.

La réglementation environnementale 2020 permet notamment d’homogénéiser la construction des logements en ce qui concerne leur consommation énergétique primaire.

On pense notamment au chauffage, à l’isolation thermique et phonique, à l’éclairage ou encore aux mécanismes de ventilation.

Une maison labellisée RE 2020 présente le double avantage d’offrir un confort de vie remarquable tout en donnant la satisfaction de faire un geste pour la préservation de l’environnement.

Désireux d'approfondir la thématique logement écologique ? Découvrez notre présentation de l'écoquartier de la Cartoucherie à Toulouse !



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