Le Plan Immobilier

Tout l'immobilier neuf en France!

Mentions Légales

Avertissement et Copyright

Les informations et recommandations disponibles sur ce serveur web (www.plan-immobilier.fr) vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, Résomédia et ses entités affiliées ne sont ni représentantes ni garantes du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. En aucun cas, Résomédia et ses entités affiliées ne s'engagent à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, Résomédia et ses entités affiliées se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis. Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. EN AUCUN CAS, RESOMEDIA NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU SPÉCIAUX RÉSULTANTS DE L'USAGE DE CE SITE WEB
(www.plan-immobilier.fr) OU D'AUTRES SITES QUI LUI SONT LIES, ET NOTAMMENT DE TOUTE PERTE D'EXPLOITATION, PERTE FINANCIÈRE, COMMERCIALE, OU PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNÉES DANS VOTRE SYSTÈME D'INFORMATION OU AUTRE. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces informations. Aucune information diffusée sur le site WEB PLAN IMMOBILIER - RESOMEDIA ne saurait constituer une incitation à investir ou à réaliser des opérations boursières chez RESOMEDIA.

Liens hypertexte

Le site PLAN IMMOBILIER propose de nombreux liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas de l'approbation par PLAN IMMOBILIER du contenu desdits sites. La responsabilité de RESOMEDIA ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le site PLAN IMMOBILIER. De surcroît, l'existence d'un lien entre le site PLAN IMMOBILIER - RESOMEDIA  et un site tiers ne signifie en aucun cas, que RESOMEDIA cautionne à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l'utilisateur du web.

Le site PLAN IMMOBILIER - RESOMEDIA ne peut donc garantir l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu, accès et bon fonctionnement technique.
En conséquence, il vous incombe en particulier de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infecté par des virus ou autre parasite de quelque nature que ce soit. - RESOMEDIA. Nous vous rappelons que nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de RESOMEDIA.

Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site PLAN IMMOBILIER - RESOMEDIA
(www.plan-immobilier.fr) à des fins autres que strictement privées sont interdites en l'absence d'autorisation préalable écrite de RESOMEDIA.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de RESOMEDIA et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de RESOMEDIA.

Disponibilité des services

RESOMEDIA dispose d'une obligation de moyens en terme d'accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le site www.plan-immobilier.fr accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Néanmoins, RESOMEDIA peut suspendre l'accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et ne peut être tenu responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers. RESOMEDIA peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis.

Traitement des données

Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à RESOMEDIA - 115 rue Claude Nicolas Ledoux - Bat A Hémiris - 13854 Aix-en-Provence Cedex 3.